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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.E. CONSEIL
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E.P.E. CONSEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E.P.E. CONSEIL
E.P.E. CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3721292
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/03/2030
E.P.E. CONSEIL de E.P.E. CONSEIL

Présentation de la marque E.P.E. CONSEIL

Déposée le 15 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.E. CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « E.P.E. CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.E. CONSEIL domicilié(e) Le Vieux Serrant - 49170 - SAVENNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 937 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque E.P.E. CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721292.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.P.E. CONSEIL arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

E.P.E. CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : PROTECT ONDE , Stop o Ondes Stop au Ondes Stops aux Ondes Stop Waves Stop Wave , PROTECT ONDE


E.P.E. CONSEIL, SARL - Le Vieux Serrant - 49170 - SAVENNIERES - France - SIREN 530937960


TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 13 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549151 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733614 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseil technique et diagnostique technique pour pollution électromagnétique, environnementale.